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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Sojasun Les Gourmands
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sojasun Les Gourmands
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
98762566
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2028

Présentation de la marque Sojasun Les Gourmands

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sojasun Les Gourmands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Sojasun Les Gourmands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Sojasun Les Gourmands arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 12 juillet 2000 - Rejet partiel n°303692 - Publication au BOPI 2000-07-12

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2008 n°2388800 - Publication au BOPI 2008-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555501 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698874 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Gelées, confitures et compotes à base de soja ; graines de soja à usage alimentaire ; sauces à salade à base de soja ; farines et préparations faites de céréales contenant du soja, pain contenant du soja, pâtisserie et confiserie contenant du soja, glaces comestibles à base de soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.