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Marques déposées par TRIBALLAT NOYAL
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SOJASUN. BON, POUR DE BON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOJASUN. BON, POUR DE BON
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4503061
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
SOJASUN. BON, POUR DE BON de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SOJASUN. BON, POUR DE BON

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOJASUN. BON, POUR DE BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJASUN. BON, POUR DE BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJASUN. BON, POUR DE BON arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; produits laitiers ou succédanés à base de soja, lait de soja (succédané du lait) : tofu ; galettes de légumes en forme de steak contenant des graines de soja ; salades de légumes contenant du soja ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, oeufs, lait et produits laitiers, contenant du soja ;

Sauces à base de soja ; farine de soja et préparations faites de céréales contenant du soja ; pain contenant du soja ; pâtisserie contenant du soja ; confiserie contenant du soja ; crèmes glacées, glaces comestibles contenant du soja ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz contenant du soja ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat contenant du soja ;

Boissons non alcooliques à base de soja (autres que succédanés de lait) ; boissons de fruits à base de soja ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja.