Déposée le 30 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOJADYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque SOJADYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307
PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344105 - Publication au BOPI 2007-06-18
Renouvellement sans limitation n°2092035 - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Renouvellement avec limitation le 12 mai 2017 n°2648632 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-05-12
Légumes conservés, séchés et cuits ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves. Tous ces produits contenant du soja. ; Farines, préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sauces à salade ; sauces à l'exception des sauces à salade. Tous ces produits contenant du soja. ; Boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits contenant du soja.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOJADYN"