Déposée le 9 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOJADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque SOJADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307
PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350369 - Publication au BOPI 2007-09-11
Renouvellement sans limitation n°2094447 - Publication au BOPI 1997-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28
Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547029 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659819 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21
Légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers à base de soja;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Farines.préparations faites de céréales contenant du soja.pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;sauces (à l'exception des sauces à salade).Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux. Sirops et autres préparations pour faire des boissons"
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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