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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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SOJ'ALGUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOJ'ALGUE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4269824
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/05/2026
SOJ\'ALGUE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque SOJ'ALGUE

Déposée le 4 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOJ'ALGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque SOJ'ALGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJ'ALGUE arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; plats préparés notamment à base d'algues à usage alimentaire non à usage médical ; compléments alimentaires à base d'algues non à usage médical ;

Farine et préparations faites de céréales ; desserts à base de céréales ; desserts à base de soja ; plats préparés à base de soja.