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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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PETITS BRETONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETITS BRETONS
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1668688
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
PETITS BRETONS de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque PETITS BRETONS

Déposée le 31 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITS BRETONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque PETITS BRETONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETITS BRETONS est expirée depuis le 31 mai 2021.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197131 - Publication au BOPI 2001-04-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545139 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467913 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Oeufs, lait et autres produits laitiers, huile et graisses comestibles