Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT BILLY
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4450148
Date de dépôt :
02/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2028
PETIT BILLY de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque PETIT BILLY

Déposée par voie électronique le 2 mai 2018 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT BILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque PETIT BILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BILLY arrivera à expiration en date du 2 mai 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Lait, fromages, yaourts, desserts et boissons lactés où le lait prédomine et tous produits laitiers.