Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT COSTO
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1592282
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2030

Présentation de la marque P'TIT COSTO

Déposée le 10 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT COSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque P'TIT COSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P'TIT COSTO arrivera à expiration en date du 10 mai 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2170953 - Publication au BOPI 2000-04-20

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436935 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement avec limitation le 8 avril 2020 n°2745070 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de fruits et/ou de légumes.