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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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MENU POUR LE CLIMAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MENU POUR LE CLIMAT
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4153485
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2025
MENU POUR LE CLIMAT de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque MENU POUR LE CLIMAT

Déposée le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MENU POUR LE CLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque MENU POUR LE CLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENU POUR LE CLIMAT arrivera à expiration en date du 2 février 2025.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , POURQUOI PAS


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 Rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Lait, produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ;

Préparations faites de céréales, préparations faites de céréales contenant du soja ; desserts à base de céréales ; desserts à base de soja ; plats préparés à base de soja ;

Services de restauration ; services de traiteurs.