(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423442.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.
TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°552344 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614658 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-04-01