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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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LE PETIT BRETON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT BRETON
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1447403
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028
LE PETIT BRETON de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque LE PETIT BRETON

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LE PETIT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE PETIT BRETON arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355424 - Publication au BOPI 2007-11-13

Renouvellement sans limitation n°2104144 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555501 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668894 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-12

Gibier;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.