Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Fondant Petit Billy
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4559084
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
Le Fondant Petit Billy de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Le Fondant Petit Billy

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Fondant Petit Billy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Le Fondant Petit Billy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4559084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Fondant Petit Billy arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Lait, fromages, yaourts, desserts et boissons lactés où le lait prédomine et tous produits laitiers.