Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
/
LE CHALET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHALET
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
97711146
Date de dépôt :
30/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2027

Présentation de la marque LE CHALET

Déposée le 30 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE CHALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LE CHALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHALET arrivera à expiration en date du 30 décembre 2027.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Inscription le 18 mai 1999 - Renonciation partielle n°277590 - Publication au BOPI 1999-05-18

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2007 n°2353252 - Publication au BOPI 2007-10-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555501 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2017 n°2664574 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2017-11-20

Camembert répondant aux différentes appellations françaises (A.O.C. ou générique).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.