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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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LA POMMERAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA POMMERAIE
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1251377
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2023
LA POMMERAIE de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque LA POMMERAIE

Déposée le 18 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA POMMERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque LA POMMERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA POMMERAIE est expirée depuis le 18 novembre 2023.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2003 n°2252260 - Publication au BOPI 2003-10-27

Renouvellement sans limitation n°2024255 - Publication au BOPI 1993-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 13 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241541 - Publication au BOPI 1997-08-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°547029 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2013 n°2541693 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-14

Lait, fromage et autres produits laitiers, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.