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Marques déposées par TRIBALLAT NOYAL
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La Fabrique du Végétal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fabrique du Végétal
TRIBALLAT NOYAL

Numéro de dépôt :
4677297
Date de dépôt :
28/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2030
La Fabrique du Végétal de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque La Fabrique du Végétal

Déposée par voie électronique le 28 août 2020 par TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fabrique du Végétal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque La Fabrique du Végétal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4677297.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fabrique du Végétal arrivera à expiration en date du 28 août 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France


PUBLIMARK, Madame Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et tous produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; succédanés de produits laitiers à base de soja ou contenant des jus végétaux ; huiles et graisses comestibles ; salades de fruits ou de légumes en conserve ou réfrigérées ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes ; desserts ou boissons lactés où le lait prédomine ;

Pain ; farine et préparations faites de céréales ; préparations faites de céréales à base de soja ou d’extraits végétaux ; desserts à base de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ou jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; boissons à base de soja, d’avoine, de chanvre, de coco et/ou de riz.