Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FILIERE SOJA FRANCAIS SANS OGM
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4390056
Date de dépôt :
21/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FILIERE SOJA FRANCAIS SANS OGM de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque FILIERE SOJA FRANCAIS SANS OGM

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILIERE SOJA FRANCAIS SANS OGM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , ZEPHYR , SOJY , ACTIDROP , 100% Bio, 100% Vrai , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 Rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme. Bernadette DUBREUIL - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 15 mai 2018 - Retrait total n°723617 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; produits laitiers ou succédanés à base de soja ; lait de soja (succédané du lait) ; tofu ; galettes de légumes en forme de steak contenant des graines de soja ; salades de légumes contenant du soja ; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, oeufs, lait et de produits laitiers contenant du soja. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Sauces à base de soja ; farine de soja et préparations faites de céréales contenant du soja ; pain contenant du soja ; pâtisserie contenant du soja ; confiserie contenant du soja ; crèmes glacées, glaces comestibles contenant du soja ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz contenant du soja ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat contenant du soja. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons non alcooliques à base de soja (autres que succédanés de lait) ; boissons de fruits à base de soja ; jus végétaux (boissons) ; sirops et autres préparations pour faire des boissons à base de soja. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.