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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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DIETILAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIETILAC
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1496331
Date de dépôt :
26/08/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2027

Présentation de la marque DIETILAC

Déposée le 26 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIETILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque DIETILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIETILAC arrivera à expiration en date du 26 août 2027.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2007 n°2346128 - Publication au BOPI 2007-07-06

Renouvellement sans limitation n°2094448 - Publication au BOPI 1997-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Inscription le 10 août 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°555501 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-10

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2017 n°2654138 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-10

Aliments diététiques, Aliments pour bébés, Gelées, Lait et Produits laitiers, Sauces, Plats Préparés, Pâtisserie, Confiserie, tous ces produits étant diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.