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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Délices de Petit Billy
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Délices de Petit Billy
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3265549
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023
Délices de Petit Billy de TRIBALLAT NOYAL

Présentation de la marque Délices de Petit Billy

Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Délices de Petit Billy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Délices de Petit Billy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Délices de Petit Billy est expirée depuis le 23 décembre 2023.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT , POURQUOI PAS


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549201 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544391 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Lait et tous produits laitiers, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; salades et plats préparés (ou cuisinés) à base de fruits, légumes, contenant du fromage. Gâteaux, biscuits salés ou sucrés, encas à base de pâte boulangère pour le grignotage, l'apéritif et les buffets ; tous ces produits contenant du fromage. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.