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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Biologique, c'est notre nature
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Biologique, c'est notre nature
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3025146
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2030

Présentation de la marque Biologique, c'est notre nature

Déposée le 2 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Biologique, c'est notre nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque Biologique, c'est notre nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Biologique, c'est notre nature arrivera à expiration en date du 2 mai 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu - 35530 - NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436936 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2020 n°2745076 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-08

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et tous produits laitiers ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique;

Pain ; préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.