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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL
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Actisun
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Actisun
TRIBALLAT NOYAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3049871
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2030

Présentation de la marque Actisun

Déposée le 6 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Actisun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBALLAT NOYAL domicilié(e) 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France.

La marque Actisun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Actisun arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

TRIBALLAT NOYAL a également déposé les autres marques suivantes : SILKTOFU , Délices de Petit Billy , SOJY , ACTIDROP , PROSTAPHANE , BIOTIME , VRAI , VRAI , Le Ch'ti Curé , MENU POUR LE CLIMAT


TRIBALLAT NOYAL, S.A.S. - 2 rue Julien Neveu, 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité, 80230 BOISMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Renouvellement sans limitation le 2 août 2010 n°2447939 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-02

Inscription le 14 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°557896 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754553 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Gelées, confitures, compotes ; lait, produits laitiers ou succédanés à base de soja ; desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja;

Pain ; préparations faites de céréales ; pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja;

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits ; jus de soja ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.