Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUACERAM
Numéro de dépôt :
1527998
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1998
Présentation de la marque AQUACERAM
Déposée le 9 mai 1988 par monsieur TRIAY Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACERAM est expirée depuis le 9 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42