Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEYMARTIN
Mme TRIAUD Françoise

Numéro de dépôt :
4002836
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2023
CHATEAU PEYMARTIN de TRIAUD Françoise

Présentation de la marque CHATEAU PEYMARTIN

Déposée le 3 mai 2013 par madame TRIAUD Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU PEYMARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est madame TRIAUD Françoise domicilié(e) Château Gloria, SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Marion PIGNOT domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque CHATEAU PEYMARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PEYMARTIN est expirée depuis le 3 mai 2023.

TRIAUD Françoise a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GLORIA HENRI MARTIN PROP , CHATEAU HAUT BEYCHEVELLE GLORIA , CHATEAU HAUT BEYCHEVELLE-GLORIA , CHATEAU GLORIA , CHATEAU PEYMARTIN HENRI MARTIN PROP


Mme TRIAUD Françoise - Château Gloria, SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE, 33250 PAUILLAC - France


NOVAGRAAF FRANCE, Marion PIGNOT - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée.