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Marques déposées par l'association loi 1901 TRIANGLE VERT
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LE TRIANGLE VERT DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TRIANGLE VERT DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX
TRIANGLE VERT, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3682393
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
LE TRIANGLE VERT DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX de TRIANGLE VERT

Présentation de la marque LE TRIANGLE VERT DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX

Déposée le 8 octobre 2009 par l'association loi 1901 TRIANGLE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRIANGLE VERT DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX »

Le déposant est l'association loi 1901 TRIANGLE VERT domicilié(e) 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 520 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIANGLE VERT domicilié(e) 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRIANGLE VERT DES VILLES MARAICHERES DU HUREPOIX est expirée depuis le 8 octobre 2019.


TRIANGLE VERT, association loi 1901 - 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France - SIREN 450520085


TRIANGLE VERT - 5 Rue Alfred Dubois - 91460 - MARCOUSSIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539696 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Bières ; limonades ; Bière de Triangle Vert, 100% locale (depuis la culture de l'orge brassicole jusqu'à la distribution de la bière dans les communes du territoire Marcoussis, Nozay, Villebon sur Yvette, Saulx les Chartreux, Champlan) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Diffusion de supports de communication et de promotion du projet agriurbain du Triangle Vert, de son territoire, de ses produits agricoles locaux à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ; Information, sensibilisation, formation et pédagogie sur le développement durable, l'agriculture urbaine de proximité, les espaces agricoles et naturels, les techniques culturales alternatives, les projets agri-urbains, la solidarité villecampagne. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.