TRI-VALLEY GROWERS, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A)
Numéro de dépôt :
1388083
Date de dépôt :
07/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2007
Présentation de la marque TRI-VALLEY
Déposée le 7 janvier 1987 par la société TRI-VALLEY GROWERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRI-VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TRI-VALLEY GROWERS domicilié(e) 100 California Street SAN FRANCISCO, Etat de Californie 94111 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2090917) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2090917) - France.
La marque TRI-VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRI-VALLEY GROWERS, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) - 100 California Street SAN FRANCISCO, Etat de Californie 94111 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2090917) - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2090917) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2090917 - Publication au BOPI 1997-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Inscription le 9 juin 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°238271 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 3 juillet 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°239602 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 1 juillet 1997 - Recours en restauration n°239533 - Publication au BOPI 1997-07-01
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés, cuits, en boîtes ou bocaux, jus en boîtes de fruits et légumes, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;Huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;bières, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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