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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tri Select Distribution
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TSD TriSelect Distribution
Marque expirée - Marque en non vigueur

TSD TriSelect Distribution
Tri Select Distribution, SARL

Numéro de dépôt :
3663890
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
TSD TriSelect Distribution de Tri Select Distribution

Présentation de la marque TSD TriSelect Distribution

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tri Select Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSD TriSelect Distribution »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Tri Select Distribution domicilié(e) 11 RUE DE L'EGLISE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tri Select Distribution domicilié(e) 11 RUE DE L'EGLISE - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSD TriSelect Distribution est expirée depuis le 15 juillet 2019.


Tri Select Distribution, SARL - 11 RUE DE L'EGLISE - 75015 - PARIS - France - SIREN 430454710


Tri Select Distribution - 11 RUE DE L'EGLISE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de donns et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.