TRI-CLOVER, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)
Numéro de dépôt :
1505785
Date de dépôt :
29/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2008
Présentation de la marque TRI - CLOVER
Déposée le 29 décembre 1988 par la société TRI-CLOVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRI - CLOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TRI-CLOVER domicilié(e) 9201 Wilmot Road, KENOSHA, Etat de Wisconsin 53141-1413, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2122063) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2122063) - France.
La marque TRI - CLOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRI-CLOVER, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 9201 Wilmot Road, KENOSHA, Etat de Wisconsin 53141-1413, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2122063) - États-Unis
CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2122063) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1998 n°2122063 - Publication au BOPI 1998-07-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315625 - Publication au BOPI 2001-02-19
Inscription le 3 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371686 - Publication au BOPI 2003-06-03
Inscription le 19 novembre 2001 - Gage constitué n°335128 - Publication au BOPI 2001-11-19
Inscription le 7 août 2002 - Gage radié n°350955 - Publication au BOPI 2002-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques et leurs raccords, clous et vis; machines, machines-outils et leurs organes, notamment soupapes et pompes pour liquides.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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