Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: TRI-CLOVER, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1622478
Date de dépôt :
19/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2000
Marque figurative de TRI-CLOVER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 octobre 1990 par la société TRI-CLOVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TRI-CLOVER domicilié(e) 9201 Wilmot Road, Kenosha, Etat de Wisconsin ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622478.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 octobre 2000.

TRI-CLOVER a également déposé les autres marques suivantes : TRI - CLOVER , TRI - FLO , TRI - CLAMP


Société dite: TRI-CLOVER, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 9201 Wilmot Road, Kenosha, Etat de Wisconsin ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Tubes et tuyaux métalliques, leurs accessoires et organes, raccords et joints métalliques, robinetterie métallique, vannes et soupapes, pompes, sauf pour les pneumatiques, la médecine et l'incendie, machines, machines-outils et leurs organes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.