Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUSFORME
TREZON Michel
O'NEILL André

Numéro de dépôt :
97664907
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque TONUSFORME

Déposée le 21 février 1997 par TREZON Michel et O'NEILL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONUSFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Les déposants sont TREZON Michel, domicilié(e) 19 Allée des Eiders, 75019 PARIS - France et O'NEILL André, domicilié(e) 79 Bld Exelmans, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL TREZON - France.

La marque TONUSFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUSFORME est expirée depuis le 21 février 2007.

TREZON Michel a également déposé les autres marques suivantes : TONUS FORME , TONUSFORME , FREEPHONE , OFFICE DU KIT , KIT PLUS , T TECHPHONE , KIT CHOC , PRATIKIT , TOKI , TERSON


TREZON Michel - 19 Allée des Eiders, 75019 PARIS - France

O'NEILL André - 79 Bld Exelmans, 75016 PARIS - France


MICHEL TREZON - France


Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292543 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Appareil d'électrostimulation Appareil pour le massage esthétique Appareil pour exervices corporels Articles et appareils orthopédiques Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].