Déposée le 4 novembre 1996 par TREZON Michel et O'NEILL André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TONUS FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Les déposants sont TREZON Michel, domicilié(e) 19 Allée des Eiders, 75019 PARIS - France et O'NEILL André, domicilié(e) 79 Bld Exelmans, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL TREZON - France.
La marque TONUS FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREZON Michel - 19 Allée des Eiders, 75019 PARIS - France
O'NEILL André - 79 Bld Exelmans, 75016 PARIS - France
MICHEL TREZON - France
Inscription le 24 février 1997 - Retrait partiel n°233207 - Publication au BOPI 1997-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Appareil d'électrostimulation Appareil pour le massage esthétique Appareil pour exercices corporels Articles et appareils orthopédiques Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) Appareils médicaux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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