Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toulon Plongée
Treyvaud Sandrine

Numéro de dépôt :
3829424
Date de dépôt :
07/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021
Toulon Plongée de Treyvaud Sandrine

Présentation de la marque Toulon Plongée

Déposée le 7 mai 2011 par Treyvaud Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toulon Plongée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Treyvaud Sandrine domicilié(e) 482 Route de Jonc - 01290 - GRIEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Treyvaud Sandrine domicilié(e) 482 Route de Jonc - 01290 - GRIEGES - France.

La marque Toulon Plongée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulon Plongée est expirée depuis le 7 mai 2021.


Treyvaud Sandrine - 482 Route de Jonc - 01290 - GRIEGES - France


Treyvaud Sandrine - 482 Route de Jonc - 01290 - GRIEGES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.