NOVALOFT
Présentation de la marque NOVALOFT
Déposée le 16 septembre 1993 par la société étrangère TREVIRA GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVALOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVALOFT est expirée depuis le 18 août 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Inscription le 5 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301516 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 4 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375005 - Publication au BOPI 2003-08-04
Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2247989 - Publication au BOPI 2003-08-18
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43