TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4396111
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2027
Présentation de la marque TESCAP
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TESCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS domicilié(e) 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 545 456 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.
La marque TESCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4396111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESCAP arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.
TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS a également déposé les autres marques suivantes : HONORÉ , HYBRID TRIM , TESCA
TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS, Société par actions simplifiée à associé unique - 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France - SIREN 342545456
STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Inscription le 4 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720863 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-04
Inscription le 21 mars 2019 - Renonciation partielle n°752935 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuis-tête pour sièges de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de papeterie, produits de l'imprimerie, brochures, prospectus, journaux, revues, magazines, enveloppes, enseignes en papier et en carton, stylographes, stylos ;
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, garniture de cuir pour meubles ;
Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc, fils de chanvre, fils de coton, fils de jute, fils de laine, fils de lin, fils de soie, fils de caoutchouc, fils de verre, fils en matière plastique, fils élastiques ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couvertures de voyages, tentures murales en matière textile, couvertures de lits et de tables ; tissus à savoir tissus de coton, de laine, de lin ; tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffe) ; tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (en matières textiles), moleskine (tissu), plaids, matières textiles, velours ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, bandes auto-aggripantes (articles de mercerie) ;
Services de réparation et d'entretien en matière de véhicules automobiles, services de réparation de capitonnage ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; services de nettoyage de voitures ;
Services de communications et de télécommunications par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
Service de traitement des matériaux et notamment pour l'infroissabilité, l'imperméabilisation et la peinture des tissus ; services d'apprêtage, d'ignifugation, de teinture, de traitement et de blanchiment des textiles ; couture, laminage, impression de dessins, ourdissage, sérigraphie ;
Services de recherches techniques en matières textiles et en matière de véhicules automobiles ; services d'essais de textiles ; services de recherches en chimie ; service de dessinateur d'art graphique ; essais de matériaux ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; services de dessin industriel ; services de recherches en mécanique.
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