Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HONORÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS domicilié(e) 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.
La marque HONORÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORÉ arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.
TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS a également déposé les autres marques suivantes : HYBRID TRIM , TESCA , TESCAP
TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS - 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France
STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732742 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06
Inscription le 6 septembre 2018 - Rejet partiel n°732741 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-06
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; appuis-tête pour sièges de véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); housses pour sièges de véhicules; sièges de véhicules ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de papeterie, produits de l'imprimerie, brochures, prospectus, journaux, revues, magazines, enveloppes, enseignes en papier et en carton, stylographes, stylos ;
Services de réparation et d'entretien en matière de véhicules automobiles, services de réparation de capitonnage; entretien, nettoyage et réparation du cuir; services de nettoyage de voitures ;
Services de communications et de télécommunications par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
Service de traitement des matériaux et notamment pour l'infroissabilité, l'imperméabilisation et la peinture des tissus; services d'apprêtage, d'ignifugation, de teinture, de traitement et de blanchiment des textiles ; couture, laminage, impression de dessins, ourdissage, sérigraphie ;
Services de recherches techniques en matières textiles et en matière de véhicules automobiles; services d'essais de textiles; services de recherches en chimie; service de dessinateur d'art graphique; essais de matériaux; hébergement de sites informatiques (sites web); services de dessin industriel; services de recherches en mécanique.
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