Déposée le 13 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) TREVES S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trèves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREVES S.A domicilié(e) 109, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 011 452 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.
La marque Trèves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Trèves est expirée depuis le 13 juin 2023.
TREVES S.A a également déposé les autres marques suivantes : Trèves
TREVES S.A, Société anonyme - 109, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 562011452
Cabinet STRATO-IP - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533072 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-24
Inscription le 17 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672356 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-17
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuis-tête pour sièges de véhicules ; carrosserie, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de papeterie, produits de l'imprimerie, brochures, prospectus, journaux, revues, magazines. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, garnitures de cuir pour meubles. Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc, fils de chanvre, fils de coton, fils de jute, fils de laine, fils de lin, fils de soie, fils de caoutchouc, fils de verre, fils en matière plastiques, fils élastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couvertures de voyages, tentures murales en matière textile, couvertures de lits et de tables ; tissus à savoir tissus de coton, de laine, de lin ; tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffe) ; tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (en matières textiles), moleskine (tissu), plaids. Vêtements, chaussures, chapellerie. – dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, bandes auto-aggripantes (articles de mercerie). Tapis anti-glissant ; tapis pour automobiles ; revêtements de sol ; sous-tapis ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol. Services de réparation et d'entretien en matière de véhicules automobiles, services de réparation de capitonnage ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; services de nettoyage de voitures. Services de communications et de télécommunications par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Service de traitement des matériaux et notamment pour l'infroissabilité, l'imperméabilisation et la peinture des tissus ; services d'apprêtage, d'ignifugation, de teinture, de traitement et de blanchiment des textiles. Services de recherches techniques en matières textiles et en matière de véhicules automobiles ; services d'essais de textiles ; services de recherches en chimie ; service de dessinateur d'art graphique ; essais de matériaux ; hébergement de sites informatiques (sites WEB) ; services de dessin industriel ; services de recherches en mécanique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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