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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREUILS HUCHEZ
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VARIOTREUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIOTREUIL
TREUILS HUCHEZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
99789460
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque VARIOTREUIL

Déposée le 20 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) TREUILS HUCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VARIOTREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREUILS HUCHEZ domicilié(e) Place de l'église, 60420 FERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 020 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis GALLOIS TREUILS HUCHEZ - France.

La marque VARIOTREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIOTREUIL est expirée depuis le 20 avril 2009.

TREUILS HUCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : MINILEV , PALANBAT , STORLEV , SECURITREUIL , KILEV , TIRLEV


TREUILS HUCHEZ (S.A.) - Place de l'église, 60420 FERRIERES - France - SIREN 526020492


Jean-Louis GALLOIS TREUILS HUCHEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Système de commande d'un treuil permettant de faire varier sa vitesse.