Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINILEV
TREUILS HUCHEZ S.A.

Numéro de dépôt :
97683035
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque MINILEV

Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) TREUILS HUCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINILEV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREUILS HUCHEZ domicilié(e) Place de l'église, 60420 FERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 020 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe HUCHEZ TREUILS HUCHEZ - France.

La marque MINILEV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINILEV est expirée depuis le 16 juin 2007.

TREUILS HUCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : PALANBAT , STORLEV , VARIOTREUIL , SECURITREUIL , KILEV , TIRLEV


TREUILS HUCHEZ S.A. - Place de l'église, 60420 FERRIERES - France - SIREN 526020482


Monsieur Philippe HUCHEZ TREUILS HUCHEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Appareil de levage