Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TREUILLE Eric
/
DOMAINE DES SAVARINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SAVARINES
TREUILLE Eric

Numéro de dépôt :
1504667
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES SAVARINES

Déposée le 22 décembre 1988 par TREUILLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES SAVARINES »

Le déposant est TREUILLE Eric domicilié(e) 4 Methley street LONDRES SE 11 4 AJ,ROYAUME UNI (dossier no 2389900) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2389900) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES SAVARINES est expirée depuis le 22 décembre 2018.


TREUILLE Eric - 4 Methley street LONDRES SE 11 4 AJ,ROYAUME UNI (dossier no 2389900) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2389900) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2008 n°2389900 - Publication au BOPI 2008-11-18

Renouvellement sans limitation n°2132833 - Publication au BOPI 1999-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384182 - Publication au BOPI 2003-12-30

Vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES SAVARINES et eaux-de-vie.