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Marques déposées par le nom "Trets AVENIR (association à caractère civique) loi du 1er juillet 1901"

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TRETS AVENIR

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRETS AVENIR de Trets AVENIR (association à caractère civique) loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt: 3136794
Date de dépôt: 13 décembre 2001
Date d'expiration: 13 décembre 2011

Classes: 00 16 35 41