TerraNueva
Présentation de la marque TerraNueva
Déposée le 18 janvier 2011 par TRETON MARIE LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TerraNueva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TerraNueva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerraNueva est expirée depuis le 18 janvier 2021.
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563674 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05