Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BERNAL COUTURE
Numéro de dépôt :
1094171
Date de dépôt :
03/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Rouen
Présentation de la marque BERNAL COUTURE
Déposée le 3 avril 1979 par madame TRETIAK épouse KORMAN Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rouen), la marque française « BERNAL COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BERNAL COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BERNAL COUTURE est expirée depuis le 3 avril 1989.
TRETIAK épouse KORMAN Monique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047