Déposée le 7 avril 1997 par l'association loi 1901 Tréteau et Terroir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vent de Galerne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-20 du 16 mai 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 Tréteau et Terroir domicilié(e) 38, rue de la Perverie, 44300 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard PERIGAUD - France.
La marque Vent de Galerne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vent de Galerne est expirée depuis le 7 avril 2007.
Tréteau et Terroir (association loi 1901) - 38, rue de la Perverie, 44300 NANTES - France
Monsieur Bernard PERIGAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20
Activités culturelles . Service d'artistes de spectacle . Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . Production de spectacles, de films . Edition de livres, revues Supports d'enregistrement magnétiques . Disques accoustiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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