Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur TRESSOLS STEPHANE
/
jusTbio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jusTbio
M. TRESSOLS STEPHANE
Mle FALCONNIER nathalie

Numéro de dépôt :
4125015
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2024
jusTbio de TRESSOLS STEPHANE

Présentation de la marque jusTbio

Déposée le 10 octobre 2014 par monsieur TRESSOLS STEPHANE et mademoiselle FALCONNIER nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « jusTbio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur TRESSOLS STEPHANE domicilié(e) Residence Bleu Horizon, 792 chemin des plateaux fleuris - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et mademoiselle FALCONNIER nathalie domicilié(e) Residence Bleu Horizon, 792 chemin des plateaux fleuris - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRESSOLS STEPHANE domicilié(e) Residence Bleu Horizon, 792 chemin des plateaux fleuris - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

La marque jusTbio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jusTbio est expirée depuis le 10 octobre 2024.


M. TRESSOLS STEPHANE - Residence Bleu Horizon, 792 chemin des plateaux fleuris - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France

Mle FALCONNIER nathalie - Residence Bleu Horizon, 792 chemin des plateaux fleuris - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


M. TRESSOLS STEPHANE - Residence Bleu Horizon, 792 chemin des plateaux fleuris - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; préparation de jus de fruits ou légumes frais pressés ou mixés ou cuits issus de l'agriculture biologique ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.