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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESSOL
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MULTIPLEXE DE L'OCCASION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTIPLEXE DE L'OCCASION
TRESSOL S.A.

Numéro de dépôt :
99816149
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque MULTIPLEXE DE L'OCCASION

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TRESSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTIPLEXE DE L'OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESSOL domicilié(e) Rond point de Bessan, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque MULTIPLEXE DE L'OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIPLEXE DE L'OCCASION est expirée depuis le 30 septembre 2009.


TRESSOL S.A. - Rond point de Bessan, 34500 BEZIERS - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.