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Marques déposées par l'association loi 1901 TRESORS GASCONS
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Trésors Gascons
Marque expirée - Marque en non vigueur

Trésors Gascons
TRESORS GASCONS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
98735335
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2018

Présentation de la marque Trésors Gascons

Déposée le 4 juin 1998 par l'association loi 1901 TRESORS GASCONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Trésors Gascons »

Le déposant est l'association loi 1901 TRESORS GASCONS domicilié(e) “ Navère ”,32700 LECTOURE (dossier no 2373759) - 32700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESORS GASCONS domicilié(e) Siège social : Chez : Mr DUCASSE Gabriel, “ Navère ”,32700 LECTOURE (dossier no 2373759) - 32700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Trésors Gascons est expirée depuis le 4 juin 2018.


TRESORS GASCONS ASSOCIATION LOI 1901 - “ Navère ”,32700 LECTOURE (dossier no 2373759) - 32700 - France


TRESORS GASCONS - Siège social : Chez : Mr DUCASSE Gabriel, “ Navère ”,32700 LECTOURE (dossier no 2373759) - 32700 - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373759 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Foie gras, confits rillettes sauces Conserves de viandes ; poisson, volailles et gibier. Conserves d'oeufs, plats cuisinés Viande en poches sans huile.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.