Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESOR VERT - JEAN-BERNARD SOMM ASSOCIÉS
/
FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS
TRESOR VERT - JEAN-BERNARD SOMM ASSOCIÉS SARL

Numéro de dépôt :
3079087
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2011
FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS de TRESOR VERT - JEAN-BERNARD SOMM ASSOCIÉS

Présentation de la marque FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESOR VERT - JEAN-BERNARD SOMM ASSOCIÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRESOR VERT - JEAN-BERNARD SOMM ASSOCIÉS domicilié(e) 149 ROUTE DE L'AIGLIERE, 74370 ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 939 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR VERT - JEAN-BERNARD - France.

La marque FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LANDSCAPE CONSULTANT LANDSCAPE ARCHITECTS est expirée depuis le 19 janvier 2011.


TRESOR VERT - JEAN-BERNARD SOMM ASSOCIÉS SARL - 149 ROUTE DE L'AIGLIERE, 74370 ARGONAY - France - SIREN 320939747


TRESOR VERT - JEAN-BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Consultant en architecture et paysagiste conseil.