Déposée le 20 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRESORS DE LA PEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE, M. SMITH Rémy Derek domicilié(e) 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TRESORS DE LA PEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRESOR DU PATRIMOINE, SAS - 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
TRESOR DU PATRIMOINE, M. SMITH Rémy Derek - 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2007 n°2347209 - Publication au BOPI 2007-07-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2659961 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-25
Inscription le 23 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802413 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir: livres, fascicules, fiches en papier ou en carton, philatélies, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Education; formation; divertissement; édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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