Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRÉSOR DU PATRIMOINE
TRESOR DU PATRIMOINE, SAS

Numéro de dépôt :
4254095
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
TRÉSOR DU PATRIMOINE de TRESOR DU PATRIMOINE

Présentation de la marque TRÉSOR DU PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRÉSOR DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESOR DU PATRIMOINE, M. Rémy Derek SMITH domicilié(e) 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TRÉSOR DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRÉSOR DU PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , LA COLLECTION OPERA


TRESOR DU PATRIMOINE, SAS - 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


TRESOR DU PATRIMOINE, M. Rémy Derek SMITH - 6 RUE Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Services de ventes au détail, en gros, par correspondance et en ligne de monnaies, médailles, bijoux, objets de collections et d'art, livres et dvd. Services de publicité, à savoir : services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; publicité, à savoir publication de textes publicitaires, publicité dans des périodiques, brochures et journaux, mise à disposition d'espaces publicitaires dans des catalogues et prospectus. Distribution de prospectus, d'échantillons. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; systématisation de données dans un fichier central services de saisie et de traitement de données ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ;

Livraison, expédition et distribution de catalogues et de prospectus ; livraison, expédition, distribution et collecte de colis, de marchandises, de produits ; livraison, expédition, distribution et collecte de marchandises commandées par correspondance ; entreposage de colis, de marchandises, de produits ; emballage et conditionnement de colis, de marchandises, de produits ; mise à disposition d'informations en ligne dans le domaine du transport, de l'emballage et de l'entreposage de marchandises ;

Edition et publication de produits imprimés, de catalogues et de prospectus ; édition et publication électronique et publication numérique en ligne de catalogues et de prospectus ; édition et publication de catalogues destinés à la clientèle sur Internet.