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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Trésor du Patrimoine
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PACYFLORE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACYFLORE
Trésor du Patrimoine s.a.

Numéro de dépôt :
3420283
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
PACYFLORE de Trésor du Patrimoine

Présentation de la marque PACYFLORE

Déposée le 27 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Trésor du Patrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACYFLORE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Trésor du Patrimoine domicilié(e) 6 Rue Anatole de la Forge,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 479 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trésor du Patrimoine s.a. domicilié(e) 6 Rue Anatole de la Forge,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACYFLORE est expirée depuis le 27 mars 2016.

Trésor du Patrimoine a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


Trésor du Patrimoine s.a. - 6 Rue Anatole de la Forge,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 331479287


Trésor du Patrimoine s.a. - 6 Rue Anatole de la Forge,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461586 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

– café – cacao.