Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P.
TRESOR DU PATRIMOINE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1491793
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P.

Déposée le 3 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6, rue Anatole de la Forge,75017 PARIS (dossier no 2382825) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 479 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Derek SMITH TRESOR DU PATRIMOINE S.A. domicilié(e) 6, rue Anatole de la Forge,75017 PARIS (dossier no 2382825) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. est expirée depuis le 14 septembre 2018.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE , LA COLLECTION OPERA


TRESOR DU PATRIMOINE SOCIETE ANONYME - 6, rue Anatole de la Forge,75017 PARIS (dossier no 2382825) - 75017 - France - SIREN 331479287


Derek SMITH TRESOR DU PATRIMOINE S.A. - 6, rue Anatole de la Forge,75017 PARIS (dossier no 2382825) - 75017 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Renouvellement sans limitation n°2126075 - Publication au BOPI 2003-17

Inscription le 7 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50546 - Publication au BOPI 1991-01-07

Inscription le 15 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318169 - Publication au BOPI 2001-03-15

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157508 - Publication au BOPI 1993-04-19

Renouvellement sans limitation le 27 août 2008 n°2382825 - Publication au BOPI 2008-08-27

Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496496 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Métaux communs et leurs alliages, produits métalliques non compris dans d'autres classes * Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes * Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes * Glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques * Verrerie, porcelaine et faïence, non comprises dans d'autres classes * Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).