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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE
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LES TRESORS DU PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DU PATRIMOINE
TRESOR DU PATRIMOINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98749964
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque LES TRESORS DU PATRIMOINE

Déposée le 14 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DU PATRIMOINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 479 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DEREK SMITH, TRESOR DU PATRIMOINE domicilié(e) 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TRESORS DU PATRIMOINE est expirée depuis le 14 septembre 2018.

TRESOR DU PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU TIMBRE C.F.T. , LES CARNETS DE L'HISTOIRE , LIRIADE VOIR ET SAVOIR A DOMICILE , JAZZ MEMORIAL , EURO PAS CHER , EURO FOOTBALL 1998 , LES TRESORS DU PATRIMOINE T.D.P. , La médaille du retraité , La médaille d'honneur du retraité , TRÉSOR DU PATRIMOINE


TRESOR DU PATRIMOINE, Société Anonyme - 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France - SIREN 331479827


MR DEREK SMITH, TRESOR DU PATRIMOINE - 6 RUE ANATOLE DE LA FORGE - 75017 - PARIS - France


Demande de renouvellement le 2 avril 2008 n°2368958 - Publication au BOPI 2008-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492140 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Inscription le 20 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497878 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386994 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2008-10-08

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512470 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Edition de livres, enregistrements phonographiques, montage de bandes vidéo.